Déposée le 4 janvier 2001 par madame SOULEILLAN VALMONT Martine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La musique point barre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est madame SOULEILLAN VALMONT Martine domicilié(e) 74, rue des Saints-Pères, 75007 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine SOULEILLAN VALMONT - France.
La marque La musique point barre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame SOULEILLAN VALMONT Martine - 74, rue des Saints-Pères, 75007 Paris - France
Martine SOULEILLAN VALMONT - France
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362280 - Publication au BOPI 2002-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, disques optiques, disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, logiciels. Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; bandes vidéo, conduits acoustiques, disques magnétiques. Services de télécommunications ; diffusion de programmes de radio ; transmission électronique de données d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câble, satellites, réseau internet ; recherche électronique de données et de documents ; télécommunication de données et de voix, à savoir communications radiophoniques ; messagerie électronique, transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques de données ; services interactifs de communication nationaux et téléchargement transnationaux notamment par Internet, destinés au commerce électronique, à la vente de produits aux enchères. Education ; formation ; divertissements ; divertissements radiophoniques, télévisés, cinématographiques, ou par réseaux d'ordinateurs ou autres moyens de diffusion. Activités culturelles ; éditions de livres, de revues, prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agence pour artistes ; conseils en matière artistique, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ; montage de programmes radiophoniques, télévisuels, vidéos. Services de programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception et élaboration de logiciels ; services de reconstitution de base de données. Diffusion de programmes de télévision. Transmission d'information par voie télématique. Services de transmission (télécommunications) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La musique point barre"